David Massé, photographe : services de photographies sur mesure


Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 4 novembre 2025

Bienvenue sur le site web de David Masse, photographe (« nous », « notre », « nos »).
En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

1. Objet du site

Le site davidmasse.ca a pour objectif de présenter nos services de photographie, notre portfolio et de permettre la prise de contact ou la réservation de séances photo.

Toutes les informations présentées (textes, images, tarifs, disponibilités) sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis.

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site, incluant notamment les photographies, textes, logos, graphiques, vidéos et design, est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de davidmasse.ca, sauf indication contraire.

Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les clients peuvent toutefois partager les photos qui leur appartiennent, à condition de ne pas les altérer ni en retirer la signature ou le crédit du photographe.

3. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et dans le respect des lois applicables.
Il est interdit de :

4. Réservation et services

Toute réservation de séance photo implique l’acceptation des modalités convenues par écrit (forfait, date, tarif, conditions de paiement).
Une confirmation écrite (courriel ou contrat électronique) est requise pour valider la réservation.
Les modalités de paiement, de report ou d’annulation sont précisées au moment de la réservation.

5. Livraison des photos

Les délais de livraison varient selon le type de service. Les fichiers numériques sont transmis via une plateforme sécurisée.
Les photographies livrées demeurent la propriété intellectuelle du photographe, sauf mention contraire au contrat.
Le client reçoit une licence d’utilisation personnelle ou commerciale, selon l’entente conclue.

6. Utilisation des images à des fins promotionnelles

Avec le consentement écrit du client, David Masse, photographe peut utiliser certaines images à des fins de promotion (portfolio, site web, réseaux sociaux, concours, etc.).
Le client peut retirer son consentement à tout moment par simple demande écrite.

7. Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site, mais nous ne garantissons pas leur exhaustivité ni leur mise à jour constante.
David Masse, photographe ne peut pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des services.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Ces liens sont fournis à titre informatif seulement.
Nous ne sommes pas responsables du contenu ni des politiques de confidentialité de ces sites externes.

9. Protection des renseignements personnels

La collecte et l’utilisation des renseignements personnels sont régies par notre Politique de confidentialité, disponible ici.

10. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d’utilisation en tout temps.
Les changements entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous invitons à consulter cette page régulièrement.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec (Canada).
Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents de la province de Québec.

12. Contact

Pour toute question concernant ces conditions :
info@davidmasse.ca
Basé à Montréal, Québec, Canada